LICENCES
Des crédits sans zones grises.
Les matériaux propres à NONIVERUS et les composants tiers conservent des droits et conditions d’utilisation distincts.
Identité NONIVERUS
Les logos, noms, éléments graphiques et matériaux d’identité présentés comme NONIVERUS appartiennent à leurs titulaires de droits respectifs.
Leur présence sur le site ne les place pas dans le domaine public et n’accorde pas d’autorisation générale de réutilisation.
Dépendances techniques
Le site utilise des outils et dépendances logicielles distribués selon leurs licences respectives.
Les registres techniques du projet conservent l’origine des dépendances et permettent de vérifier les obligations de distribution et d’attribution.
Contenu tiers
Les matériaux tiers ne doivent être utilisés que lorsque leur origine et leurs droits sont compatibles avec l’usage prévu.
- le site actuel ne charge aucune police externe ;
- il n’inclut aucun widget marketing tiers ;
- les attributions obligatoires doivent rester lisibles ;
- une référence à un tiers n’implique ni parrainage ni association.