Des conditions qui correspondent à ce qui existe.

NONIVERUS est l’identité publique de la marque présentée sur ce site. Les logos, éléments visuels, textes et matériaux originaux restent protégés par les droits applicables.

La mise à disposition du site n’accorde aucune autorisation de copier, redistribuer ou présenter ces éléments comme les siens.

Les informations sur des applications en développement ou annoncées comme bientôt disponibles sont informatives et ne promettent ni date, ni fonctionnalité, ni disponibilité commerciale.

Lorsqu’un produit est distribué par une boutique ou une plateforme, l’identification du fournisseur, le prix, la licence, les paiements et les droits applicables sont présentés dans ce contexte de distribution.

Le site doit être utilisé légalement et sans tenter de compromettre, contourner ou perturber sa disponibilité ou sa sécurité.

• ne pas utiliser les contenus de la marque de manière trompeuse ;
• ne pas tenter d’accéder sans autorisation à des systèmes ou services ;
• respecter la propriété intellectuelle et les droits des tiers ;
• tenir compte des conditions propres aux services externes accessibles par des liens ;
• rien dans ces conditions ne limite les droits impératifs accordés par la loi applicable.